ENSEMBLE DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS d'époque
Retour
LOT N° : 528
DESCRIPTION :
ENSEMBLE DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS d'époque Ier et Second Empire :
- Passe-port / laissez-passer du Corps Législatif 1807.
- Permis de Port d'Armes de Chasse du Prefet du Gers 1818
- Convocation du collège électoral de l'arrondissement de Nérac 1815
- Arrêté de nomination du maire et adjoint de la commune de Calignar, arrondissement...
Lire la suite
ADJUGÉ 10 €
DATE ET LIEU DE LA VENTE :
MAISON DE VENTE
17 rue Thérese MINARD 64200 BIARRITZ
Dimanche 18 juin 2023 à 14:00
ENSEMBLE DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS d'époque Ier et Second Empire : - Passe-port / laissez-passer du Corps Législatif 1807. - Permis de Port d'Armes de Chasse du Prefet du Gers 1818 - Convocation du collège électoral de l'arrondissement de Nérac 1815 - Arrêté de nomination du maire et adjoint de la commune de Calignar, arrondissement de Nérac, 28 octobre 1812. - Rare Carte de Votant pour le vote sur le plebiscite du 2 décembre 1851, canton d'Agen (Manque)